Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 1er juin 2026

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1. Objet

Sylvéa Intelligence fournit des prestations de conseil en intelligence artificielle : diagnostic, prototypage, gouvernance, formation et accompagnement.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Nous nous efforçons d'en assurer la disponibilité mais ne garantissons pas un accès ininterrompu.

3. Devis et commandes

Toute prestation fait l'objet d'un devis écrit. La commande n'est ferme qu'après acceptation du devis par les deux parties.

4. Obligations du client

Le client s'engage à fournir les informations et accès nécessaires à la bonne réalisation de la mission, ainsi qu'à régler les sommes dues selon les échéances convenues.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, visuels, marque) est protégé. Les livrables réalisés deviennent la propriété du client après paiement intégral, sauf composants tiers sous licence.

6. Responsabilité

Nos prestations sont fournies dans le cadre d'une obligation de moyens. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les décisions prises par le client sur la base de nos recommandations.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de Lyon, après recherche d'une solution amiable.